Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELVOUX
COMPAGNIE GENERALE DE PRODUCTIQUE, (société anonyme) 98, rue d'Ambert, 45000 ORLEANS.

Numéro de dépôt :
1314596
Date de dépôt :
01/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/07/1995

Présentation de la marque PELVOUX

Déposée le 1 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE PRODUCTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PELVOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE DE PRODUCTIQUE - France.

La marque PELVOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELVOUX est expirée depuis le 1 juillet 1995.

COMPAGNIE GENERALE DE PRODUCTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


COMPAGNIE GENERALE DE PRODUCTIQUE, (société anonyme) 98, rue d'Ambert, 45000 ORLEANS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Instruments et organes de manutention et de stockage métalliques notamment échelles, charpentes, charnières, plateaux et palettes de chargement ou de manutention, potences, poutres, casiers de stockage, bacs de manutention et de stockage, conteneurs, casiers mobiles montés sur rails, praticables, rayonnages et étagères. Rayonnages et étagères non métalliques, plateaux et palettes non métalliques de chargement ou de manutention, conteneurs non métalliques, échelles non métalliques, charnières non métalliques, casiers non métalliques, bacs de manutention et de stockage non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.